Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TWS
/
ATSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATSAT
TWS SARL

Numéro de dépôt :
97690810
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2007

Présentation de la marque ATSAT

Déposée le 7 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TWS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TWS domicilié(e) Arenas Nice Premier, 455, Promenade des Anglais, 06299 NICE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 525 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWS SARL - France.

La marque ATSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATSAT est expirée depuis le 7 août 2007.

TWS a également déposé les autres marques suivantes : WISREQ


TWS SARL - Arenas Nice Premier, 455, Promenade des Anglais, 06299 NICE cedex 3 - France - SIREN 382525541


TWS SARL - France


Inscription le 28 avril 1998 - Retrait partiel n°254002 - Publication au BOPI 1998-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Formation relative à la compréhension et à l'utilisation de logiciels de navigation, de messagerie et d'hébergement sur le réseau internet.